1. Conditions générales d’utilisation du site.

L’utilisation du site mariejochappatte.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site mariejochappatte.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le responsable qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Les informations publiées sur le site ne sont pas contractuelles. Le site mariejochappatte.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

2. Description des services fournis.

Le site mariejochappatte.fr a pour objet de montrer le travail artistique de Marie-Jo Chappatte.
Les informations publiées sur le site mariejochappatte.fr sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site mariejochappatte.fr ne sont pas exhaustifs et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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4. Limitations de responsabilité.

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5. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site mariejochappatte.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site mariejochappatte.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
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